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                     VEILLE DES TOUS DERNIERS TEXTES REGLEMENTAIRES et/ou AUTRES TEXTES concernant le RISQUE AMIANTE

 

  • Texte des préventeurs - OPPBTP (avril 2018) : Prévention du risque amiante - Rôle et responsabilités du Donneur d'ordre (mise à jour de la version de 2015) - Lien OPPBTP

  • Texte ministériel - DIRECCTE Pays de la Loire - Les travaux d’entretien et de rénovation chez les particuliers peuvent être source d’exposition à l’amiante : Cette brochure d’information présentant la méthodologie à adopter, ainsi qu’un dépliant et une affiche de sensibilisation, s’adressent donc tout particulièrement aux propriétaires comme aux locataires, qui envisagent de faire des travaux de décoration, extension, démolition ou autres travaux d’entretien et de rénovation - Lien Ministère du travail ou Lien DIRECCTE Pays de la Loire

  • Histoire de l'amiante - Au XIIe siècle, l'amiante pouvait être utilisé dans les enduits afin de donner plus de brillance aux peintures ... - Lien sciencesetavenir.fr

  • Texte règlementaire - Arrêté du 6 mars 2018 relatif à l'utilisation du heaume ventilé à des fins d'étude (réalisée par l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)) lors d'opérations comportant un risque d'exposition aux fibres d'amiante - Lien Legifrance

  • Actualité - FNS (mars 2018) - Des chercheurs financés par le Fonds national suisse de la recherche scientifique (FNS) viennent de découvrir pourquoi les fibres sont si néfastes pour la santé. "L'exposition chronique à l'amiante déclenche un processus de cicatrisation. Cela dérègle le système immunitaire, qui ne combat alors plus assez efficacement les tumeurs en formation" - Lien FNS

  • Pour en savoir plus - QUEBECINSPQ (février 2018) - Survol de la législation concernant l'exposition environnementale à l'amiante au Québec et ailleurs dans le monde (Etats-Unis et Europe) - Lien INSPQ

  • Texte règlementaire - Arrêté du 8 janvier 2018 (NAVIRES) relatif aux modalités d’accréditation des organismes d’inspection réalisant le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à bord des navires prévues à l’article 3 du décret no 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires - En article 4 : ... l’organisme accrédité ... ne peut procéder aux mesures d’empoussièrement dans l’air si elles sont préconisées - Lien Legifrance

 

   Pascal BRUNELLE

   +33 (0)6 52 958 968

   pascal.brunelle@aelex.fr

 

Dernière mise à jour : le 4 juin 2018

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