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                     VEILLE DES TOUS DERNIERS TEXTES REGLEMENTAIRES et/ou AUTRES TEXTES concernant le RISQUE AMIANTE

 

 

  • Texte ministériel - DGT (février 2020) - QR Métrologie 2020 - La DGT a mis en ligne une 3° version mise à jour du questions-réponses (QR) métrologie spécifique à la métrologie amiante dans l’air et dans les matériaux qui a été élaboré par un groupe de travail piloté par la DGT et associant la direction générale de la santé (DGS), l’INRS, le COFRAC et une experte indépendante en métrologie amiante - Lien DGT
  • Textes des préventeurs - INRS (mars 2019 - publication janvier 2020) - Dalles de sol - Etude des expositions aux fibres d'amiante lors de la mise en oeuvre de processus d'entretien de dalles de sol en vinyle amiante - Lien INRS
  • Texte réglementaireArrêté du 23 janvier 2020 - Repérages dans le Bâti - modifie l’arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis - Rend obligatoire la certification de compétence avec mention à partir du 1er juillet 2020 pour les repérages avant travant dans les immeubles bâtis - Lien Legifrance
  • Texte réglementaireArrêté du 26 décembre 2019 - LABO -  modifie l’arrêté du 1er octobre 2019 relatif aux modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante, aux conditions de compétences du personnel et d’accréditation des organismes procédant à ces analyses - Supprime 4 lignesLien Legifrance
  • Textes des préventeursCARSAT Aquitaine (décembre 2019) - UMD - Mise en lligne d'un descriptif d'une unité mobile de décontamination - Lien CARSAT Aquitaine
  • Textes des préventeurs - OPPBTP (novembre 2019) - Décapants de facade - L'outil répertorie 112 décapants pour facades dont les décapants pour facades amiantées - Lien OPPBTP
  • Texte réglementaireArrêté du 13 novembre 2019 - matériels FERROVIAIRES - relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les matériels roulants ferroviaires - Lien Legifrance

 

   Pascal BRUNELLE

   +33 (0)6 52 958 968

   pascal.brunelle@aelex.fr

 

 Dernière mise à jour : le 14 février 2020