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             VEILLE DES TOUS DERNIERS TEXTES REGLEMENTAIRES et/ou AUTRES TEXTES DE REFERENCE concernant le RISQUE AMIANTE

 

  • Texte règlementaire - Arrêté du 6 mars 2018 relatif à l'utilisation du heaume ventilé à des fins d'étude (réalisée par l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)) lors d'opérations comportant un risque d'exposition aux fibres d'amiante - Lien Legifrance

  • Actualité - FNS (mars 2018) - Des chercheurs financés par le Fonds national suisse de la recherche scientifique (FNS) viennent de découvrir pourquoi les fibres sont si néfastes pour la santé. "L'exposition chronique à l'amiante déclenche un processus de cicatrisation. Cela dérègle le système immunitaire, qui ne combat alors plus assez efficacement les tumeurs en formation" - Lien FNS

  • Pour en savoir plus - QUEBECINSPQ (février 2018) - Survol de la législation concernant l'exposition environnementale à l'amiante au Québec et ailleurs dans le monde (Etats-Unis et Europe) - Lien INSPQ

  • Texte règlementaire - Arrêté du 8 janvier 2018 (NAVIRES) relatif aux modalités d’accréditation des organismes d’inspection réalisant le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à bord des navires prévues à l’article 3 du décret no 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires - En article 4 : ... l’organisme accrédité ... ne peut procéder aux mesures d’empoussièrement dans l’air si elles sont préconisées - Lien Legifrance

  • Texte des préventeurs - OPPBTP (Décembre 2017) : Médecins du travail - Rôles et responsabilités - Mise à jour de la version de mai 2017 - Ce guide se propose d’éclaircir divers points réglementaires et tente d’apporter aux médecins du travail et aux préventeurs les outils nécessaires à leur pratique quotidienne de conseil et de réponse aux entreprises en matière d’amiante - Lien OPPBTP

  • Norme - NF X43-269 (décembre 2017) - Qualité de l'air - Air des lieux de travail- Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques MOCP, MEBA et META, ... - Lien AFNOR

  • Texte ministériel - DGT (décembre 2017) - SS4 - Cadre juridique : cette note présente le cadre juridique applicable aux interventions susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante relevant de la sous-section 4. Elle est composée de 5 fiches et 1 logigramme. La fiche N°1 parlant notamment du cas des matériaux pollués par de l'amiante - Lien travail-emploi.gouv

 

Pascal BRUNELLE

+33 (0)6 52 958 968

pascal.brunelle@aelex.fr

Dernière mise à jour : le 18 mars 2018

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